Règlements

CODE DE VIE AU DOMAINE LECLERC en vigueur dès le 22 juin 2020
Ce code de vie est inspiré de codes semblables adoptés par diverses associations de propriétaires et villégiateurs vivant aux abords de lacs du Québec.

Il est proposé aux membres de l’Association des propriétaires du lac Côme (APLC) par le conseil d’administration en vue d’instaurer une éthique de vie commune qui reconnaît à chacun le droit de profiter de sa propriété, mais dans le respect de la quiétude et de la qualité de vie de son voisinage.

Ce code de vie contient un certain nombre de règles, mais s’étend aussi à des usages qui relèvent des lois et règlements en vigueur, de la courtoisie, du civisme et de la protection de l’environnement.

Une version abrégée vous est également fournie afin de l’afficher dans les résidences louées ainsi qu’un exemple de formulaire pouvant être utilisé lors des locations afin de sensibiliser les locataires à vos obligations puisque les « PROPIÉTAIRES SONT LES PERSONNES RESPONSABLES » pour l’APLC.

Code de Vie Lacs Côme
Code de Vie Lacs Côme – Version locateurs de chalet

Bonne lecture Danielle René présidente CA de l’APLC


Les RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX de l’Association des Propriétaires du Lac Côme (APLC) (mise à jour 2015)

Identification des embarcations ; toutes les embarcations sur le lac doivent avoir un autocollant numéroté, celui-ci est associé au propriétaire de l’embarcation. Veullez contacter un membre du CA pour obtenir votre autocollant.

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